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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAP.FR
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HANDICANAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICANAL
HANDICAP.FR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3733962
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/04/2020
HANDICANAL de HANDICAP.FR

Présentation de la marque HANDICANAL

Déposée le 28 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAP.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HANDICANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAP.FR domicilié(e) 5 rue de la Claire - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 755 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HANDICANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICANAL est expirée depuis le 28 avril 2020.

HANDICAP.FR a également déposé les autres marques suivantes : HOME ACCESS , HANDISOURCING , HANDI2DAY , Autonom ease , FESTIVAL DANS LA BOITE EMPLOI & HANDICAP , TOUS GAGNANTS EN AUTONOMIE! , J'AI UN TRUC A TE DIRE , MON AUTONOMIE , JE FAIS LA DIFFERENCE , JADH


HANDICAP.FR, Société à Responsabilité Limitée - 5 rue de la Claire - 69009 - LYON - France - SIREN 442755948


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 21 décembre 2010 - Retrait partiel n°538142 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de fournitures d'accès à des données téléchargeables, notamment sons, textes et images ; services de fourniture (transmission) d'informations sur Internet, tous ces services étant exclusivement destinés à être exploités dans le domaine du Handicap.